CIRCUIT DE LECTURE POUR CAPTEUR HYBRIDE
Brevet européen · EP4578047 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4578047
- Numéro de demande
- EP24703603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2024
- Publié
- 2 juil. 2025
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H10F 39/00 (2025.01)H10F 39/18 (2025.01)
- Priorité
- FR 2305120 24.05.2023
- Demande PCT
- PCT/FR2024/050046 12.01.2024
- Publication PCT
- WO2024/240996 28.11.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SAINT-PE, Olivier
31520 RAMONVILLE, FR
BREART DE BOISANGER, Michel Yves Marie
31400 TOULOUSE, FR
MARCHAIS, Denis
31402 TOULOUSE CEDEX 4, FR
RIZZOLO, Serena
31402 TOULOUSE CEDEX 4, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.