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Brevet européen · EP4581235 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4581235
- Numéro de demande
- EP23861294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2023
- Publié
- 9 juil. 2025
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E21B 43/12 (2006.01)E21B 47/10 (2012.01)E21B 21/08 (2006.01)E21B 47/047 (2012.01)G08B 21/18 (2006.01)
- Priorité
- US 202263374244 P 01.09.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/031705 31.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/050009 07.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
CONVERSET, Julien
Sugar Land, TX 77478, US
GARGA, Aditya
78860 Saint-Nom-la-Bretêche, FR
YARMAN, Can Evren
92140 Clamart, FR
KNOLL, Dieter
34000 Montpellier, FR
LECHA, Damien
34000 Montpellier, FR
VASLIN, Antoine
34000 Montpellier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.