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Brevet européen · EP4581362 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4581362
Numéro de demande
EP23789720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2023
Publié
9 juil. 2025
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01N 30/72 (2006.01)
G01N 27/447 (2006.01)
H01J 49/16 (2006.01)
Priorité
US 202263403718 P 03.09.2022
HU 2300292 01.09.2023
Demande PCT
PCT/HU2023/050053 04.09.2023
Publication PCT
WO2024/047371 07.03.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Captec Medical KFT.

Wartha Vince utca 1/2, 8200 Veszprém, HU

Inventeur

SÁRKÖZY, Dániel

8066 Pusztavám, HU

GUTTMAN, András

San Diego, California CA92130, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.