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Brevet européen · EP4582727 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4582727
Numéro de demande
EP24151932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2024
Publié
9 juil. 2025
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16M 11/04 (2006.01)
F16M 13/02 (2006.01)
F16B 2/18 (2006.01)
H04M 1/04 (2006.01)
H04M 1/02 (2006.01)
Priorité
CN 202420034774 U 05.01.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

Ma, Wenhong

Dongguan, CN

Luo, Lei

Dongguan, CN

Yang, Gang

Dongguan, CN

Liu, Lei

Dongguan, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.