INTEGRIERTE SCHALTUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP4583157 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4583157
- Numéro de demande
- EP24216048
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2024
- Publié
- 9 juil. 2025
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2027
- Classes CIB
- H10D 88/00 (2026.01)H10D 30/01 (2025.01)B82Y 10/00 (2011.01)H10D 30/00 (2025.01)H10D 30/69 (2025.01)H10D 62/822 (2025.01)H10D 64/23 (2025.01)H10D 84/01 (2026.01)H10D 84/83 (2025.01)H10W 20/00 (2026.01)H10W 20/20 (2026.01)H10W 20/41 (2026.01)H10W 20/40 (2026.01)H10W 70/05 (2026.01)H10W 72/90 (2026.01)H10W 80/00 (2026.01)
- Priorité
- KR 20240001553 04.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
KIM, Jinman
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
KIM, Young Ha
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
KIM, Yigwon
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
KANG, Hyunjae
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
LEE, Jonggu
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
KANG, Ingu
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.