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Brevet européen · EP4583953 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4583953
- Numéro de demande
- EP23783936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2023
- Publié
- 16 juil. 2025
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)
- Priorité
- US 202263409905 P 26.09.2022US 202263409923 P 26.09.2022US 202263409892 P 26.09.2022GB 202215966 28.10.2022GB 202215965 28.10.2022GB 202215967 28.10.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/052464 22.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/069137 04.04.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
KANDRÁC, Luká
3 071 01 Michalovce, SK
LACKO, Patrik
3 071 01 Michalovce, SK
NOVÁK, Marián
3 071 01 Michalovce, SK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.