KUPPLUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP4584512 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4584512
Numéro de demande
EP23769156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2023
Publié
16 juil. 2025
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16D 11/14 (2006.01)
Priorité
DE 102022123602 15.09.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/074832 11.09.2023
Publication PCT
WO2024/056567 21.03.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Audi AG

AUDI AG

Auto-Union-Straße 1, 85057 Ingolstadt, DE

Inventeur

GEBHARD, Bastian

92339 Beilngries, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.