MEDIZINISCHES BEATMUNGSGERÄT

Brevet européen · EP4587089 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4587089
Numéro de demande
EP23801824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2023
Publié
23 juil. 2025
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 16/12 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
Priorité
GB 202216125 31.10.2022
Demande PCT
PCT/GB2023/052550 03.10.2023
Publication PCT
WO2024/094958 10.05.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Oxford University Innovation Limited

Buxton Court 3 West Way, Oxford, OX2 0JB, GB

Inventeur

FARMERY, Andrew

Oxford OX3 9DU, GB

PITA, Alfonso Arturo Castrejon

Oxford OX1 3PJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.