TRANSLATIONS-ROTATIONS-BESCHLAG UND MÖBEL- ODER HAUSHALTSGERÄTEELEMENT

Brevet européen · EP4590157 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4590157
Numéro de demande
EP23773253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2023
Publié
30 juil. 2025
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A47B 49/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022124145 20.09.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/075754 19.09.2023
Publication PCT
WO2024/061875 28.03.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Paul Hettich GmbH & Co. KG

Anton-Hettich-Straße 12-16, 32278 Kirchlengern, DE

Inventeur

MONTECCHIO, Andreas

32105 Bad Salzuflen, DE

KURSAWE, Christoph

49143 Bissendorf, DE

PETKER, Waldemar

32257 Bünde, DE

KLÜTER, Sören

32547 Bad Oeynhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.