FORMTEILE MIT EINEM BARRIERE-ETIKETT
Brevet européen · EP4590594 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4590594
- Numéro de demande
- EP23783717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2023
- Publié
- 30 juil. 2025
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B29C 51/00 (2006.01)B29C 51/16 (2006.01)B29C 45/00 (2006.01)B29K 67/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200019482 22.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/075952 20.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/061973 28.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
RALLIS, Angelo
28100 Novara, IT
ANASTASIO, Rosaria
20002 OSSONA (MI), IT
GESTI GARCIA, Sebastià
10100 Torino, IT
BASTIOLI, Catia
28100 Novara, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.