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Brevet européen · EP4590684 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4590684
- Numéro de demande
- EP23772502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2023
- Publié
- 30 juil. 2025
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C07H 1/00 (2006.01)C07H 21/00 (2006.01)C07H 21/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 22196404 19.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/075684 18.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/061842 28.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.