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Brevet européen · EP4591331 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4591331
- Numéro de demande
- EP23772139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2023
- Publié
- 30 juil. 2025
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H01B 3/30 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)C08K 5/5313 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/CN2022/120823 23.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/074916 11.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/061681 28.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
ROTH, Michael
67056 Ludwigshafen am Rhein, DE
ZHANG, Ya Qin
Shanghai 200137, CN
FANG, Yuan
Shanghai 200137, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.