AEROSOLEXTRAKTOR FÜR TINTENSTRAHLDRUCKSYSTEM

Brevet européen · EP4594105 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4594105
Numéro de demande
EP23800350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2023
Publié
6 août 2025
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B41J 2/17 (2006.01)
Priorité
US 202263385854 P 02.12.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/080170 30.10.2023
Publication PCT
WO2024/115022 06.06.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Inventeur

LAWRENCE, James

North Ryde, New South Wales 2113, AU

HORROCKS, Glenn

North Ryde, New South Wales 2113, AU

KUZMIN, Sergey

North Ryde, New South Wales 2113, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.