SPREIZDÜBEL

Brevet européen · EP4596900 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4596900
Numéro de demande
EP25154677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2025
Publié
6 août 2025
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2045
Prochaine annuité due
31 janv. 2028
Classes CIB
F16B 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 102024103059 04.02.2024
DE 102024122839 09.08.2024
DE 102025100184 07.01.2025
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

fischerwerke GmbH & Co. KG

Klaus-Fischer-Strasse 1, 72178 Waldachtal, DE

Inventeur

Daly, Aaron

72285 Pfalzgrafenweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.