STRUCTURE DIPHASIQUE À SENS UNIQUE DE TRANSFERT THERMIQUE

Brevet européen · EP4599205 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4599205
Numéro de demande
EP22818013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2022
Publié
13 août 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F28D 15/04 (2006.01)
B64G 1/50 (2006.01)
F28D 15/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2022/082082 16.11.2022
Publication PCT
WO2024/104573 23.05.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Airbus Defence and Space SAS

31 Rue des Cosmonautes ZI du PALAYS, 31402 Toulouse Cedex 4, FR

Inventeur

FIGUS, Christophe

31402 Toulouse, FR

CARPONCIN, Delphine

31402 Toulouse Cedex 4, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.