DISPOSITIF D'AFFICHAGE TÊTE HAUTE
Brevet européen · EP4599286 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4599286
- Numéro de demande
- EP23783911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2023
- Publié
- 13 août 2025
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)
- Priorité
- FR 2210293 07.10.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/077647 05.10.2023
- Publication PCT
- WO2024/074654 11.04.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
NAGTEGAELE, Patrice
31750 Escalquens, FR
DUFLOT, Romain
31320 Castane-Tolosan, FR
AILLOUD, Quentin
31450 Varennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.