DISPOSITIF D'AFFICHAGE TÊTE HAUTE

Brevet européen · EP4599286 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4599286
Numéro de demande
EP23783911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2023
Publié
13 août 2025
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G02B 27/01 (2006.01)
Priorité
FR 2210293 07.10.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/077647 05.10.2023
Publication PCT
WO2024/074654 11.04.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Inventeur

NAGTEGAELE, Patrice

31750 Escalquens, FR

DUFLOT, Romain

31320 Castane-Tolosan, FR

AILLOUD, Quentin

31450 Varennes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.