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Brevet européen · EP4599577 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4599577
Numéro de demande
EP24782836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2024
Publié
13 août 2025
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H04L 67/12 (2022.01)
G08G 1/01 (2006.01)
B60W 60/00 (2020.01)
G08G 1/0967 (2006.01)
B60W 50/14 (2020.01)
B60W 50/16 (2020.01)
Priorité
DE 102023004361 28.10.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/077183 26.09.2024
Publication PCT
WO2025/087648 01.05.2025
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Titulaire

Mercedes-Benz Group AG

Mercedesstraße 120, 70372 Stuttgart, DE

Inventeur

HOIS, Joana

71034 Böblingen, DE

HANUSCHKIN, Alexander

76133 Karlsruhe, DE

STUDER, Stefan

70565 Stuttgart, DE

EHRET, Felix

79364 Malterdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.