COMPOSANT HORLOGER

Brevet européen · EP4600758 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4600758
Numéro de demande
EP25185812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2019
Publié
13 août 2025
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 19/04 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
G04B 18/08 (2006.01)
G04B 17/04 (2006.01)
Divisionnaire de
EP19199142
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 02.10.2026

  2. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

ROLEX SA

Rue François-Dussaud, 3-5-7, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

FAVEZ, Denis

1218 Le Grand Saconnex

HÉNIN, Stefano

1162 Saint-Prex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.