ARMBRUST UND KOMBINATION EINER ARMBRUST MIT EINEM MAGAZIN

Brevet européen · EP4602320 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4602320
Numéro de demande
EP24710590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2024
Publié
20 août 2025
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 févr. 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F41B 5/12 (2006.01)
F41A 9/64 (2006.01)
Priorité
AT 501602023 02.03.2023
Demande PCT
PCT/AT2024/060077 01.03.2024
Publication PCT
WO2024/178455 06.09.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Steambow GmbH

Bäckerstrasse 1, 2433 Margarethen am Moos, AT

Inventeur

MISSBACH, Gerald

2440 Mitterndorf an der Fischa, AT

BÖHM, Christian

67069 Ludwigshafen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.