STATOR EINER DYNAMOELEKTRISCHEN MASCHINE MIT GLEITLAGE AN NUTSCHLITZEN
Brevet européen · EP4602707 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4602707
- Numéro de demande
- EP23745076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2023
- Publié
- 20 août 2025
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H02K 15/06 (2025.01)H02K 3/34 (2006.01)H02K 3/30 (2006.01)H02K 15/10 (2025.01)H02K 15/066 (2025.01)H02K 15/068 (2025.01)
- Priorité
- EP 22200486 10.10.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/068502 05.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/078755 18.04.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
BÜTTNER, Klaus
97618 Hollstadt, DE
KATZENBERGER, Tobias
97631 Bad Königshofen STT Untereßfeld, DE
KIRCHNER, Klaus
97645 Ostheim, DE
PLOCHMANN, Bastian
91413 Neustadt an der Aisch, DE
WARMUTH, Matthias
97618 Windshausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.