DREHSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4603366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4603366
- Numéro de demande
- EP25157028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2025
- Publié
- 20 août 2025
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2045
- Prochaine annuité due
- 29 févr. 2028
- Classes CIB
- B62D 6/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2024020172 14.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
KAKIMOTO, Yusuke
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
KODERA, Takashi
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
AONO, Shinya
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.