VENTIL MIT ENTLÜFTUNGSFUNKTION
Brevet européen · EP4609108 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4609108
- Numéro de demande
- EP23804900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2023
- Publié
- 3 sept. 2025
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F17C 13/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022128991 02.11.2022
- Demande PCT
- PCT/DE2023/100803 02.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/094252 10.05.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 14 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.04.2026
- 11 févr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- VTI Ventil Technik GmbH, Iserlohner Landstrasse 119, 58706 Menden, Allemagne → VTI Ventil Technik GmbH, Langer Brauck 25, 58640 Iserlohn, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
KOSTORZ, Ole Benedikt
58706 Menden, DE
SAKURSKIS, Aivaras
59423 Unna, DE
ROLLNIK, Dominik
58706 Menden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.