KRISTALLINE FORMEN VON EVENAMID

Brevet européen · EP4615820 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4615820
Numéro de demande
EP24720258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2024
Publié
17 sept. 2025
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C07C 231/22 (2006.01)
C07C 237/06 (2006.01)
A61K 31/165 (2006.01)
A61P 25/18 (2006.01)
Priorité
EP 23170709 28.04.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/061262 24.04.2024
Publication PCT
WO2024/223671 31.10.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 28 mai 2026

    Titre

    Titre
    KRISTALLINE FORMEN VON GERADENAMID → KRISTALLINE FORMEN VON EVENAMID

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  3. 20 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.02.2026

  4. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Inventeur

IMBODEN, Christoph

4114 Hofstetten, Solothurn

CASTELLIN, Andrea

35035 MESTRINO (PD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.