SYSTEME ELECTRIQUE D' ALIMENTATION POUR VEHICULE

Brevet européen · EP4616507 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4616507
Numéro de demande
EP23798965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2023
Publié
17 sept. 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02J 1/10 (2026.01)
H02J 7/00 (2026.01)
H02J 7/14 (2006.01)
Priorité
FR 2211693 09.11.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/080750 06.11.2023
Publication PCT
WO2024/099917 16.05.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25, rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Schaeffler Technologies AG & Co. KG

Industriestrasse 1-3, 91074 Herzogenaurach, DE

Inventeur

BACQUET, Sylvain

38054 Grenoble cedex 09, FR

DESPESSE, Ghislain

38054 Grenoble cedex 09, FR

VERDIER, Damien

31100 TOULOUSE, FR

LACHAIZE, Jérôme

31100 TOULOUSE, FR

LETO, Nicolas

31100 TOULOUSE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.