DEPOLYMERISATION VON POLYISOCYANURATEN MIT ORGANISCHEN AMINBASEN
Brevet européen · EP4619463 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4619463
- Numéro de demande
- EP23805043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2023
- Publié
- 24 sept. 2025
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08J 11/14 (2006.01)C08J 11/28 (2006.01)C08G 18/09 (2006.01)C08G 18/16 (2006.01)C08G 18/18 (2006.01)C08G 18/22 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08J 9/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 22207414 15.11.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/081612 13.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/104963 23.05.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
OTTO, Sarah
45128 Essen, DE
SUCHAN, Michael
45894 Gelsenkirchen, DE
FERENZ, Michael
45147 Essen, DE
WEIß, Christine
46282 Dorsten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.