KOMPLEXE MULTIKOMONENTEN-LEGIERUNG AUS SILIZIUM, CHROM UND EISEN

Brevet européen · EP4619563 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4619563
Numéro de demande
EP23793505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2023
Publié
24 sept. 2025
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
17 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
C22C 28/00 (2006.01)
C22B 5/04 (2006.01)
C22B 5/10 (2006.01)
C22B 34/32 (2006.01)
Demande PCT
PCT/PL2023/050068 18.08.2023
Publication PCT
WO2025/042299 27.02.2025
Langue du dépôt
polonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

RE ALLOYS SP. Z O.O.

Ul. Cieszynska 23, 43-170 Laziska Gorne, PL

Inventeur

MISKIEWICZ, Radoslaw

43-170 Laziska Gorne, PL

WILCZEK, Miroslaw

44-240 Zory, PL

BANASIK, Lukasz

44-240 Zory, PL

KOZLOWSKI, Slawomir

43-170 Laziska Gorne, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.