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Brevet européen · EP4619850 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4619850
- Numéro de demande
- EP23904556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2023
- Publié
- 24 sept. 2025
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06F 3/06 (2006.01)H04L 9/40 (2022.01)H04L 67/02 (2022.01)G06F 21/33 (2013.01)H04L 9/32 (2006.01)
- Priorité
- US 202263387525 P 15.12.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/083956 14.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/129935 20.06.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
DAGA, Swapnil Suwalal
Pune, 411006, IN
KUMAR, Vijay
Pune, 411006, IN
LU, Zhengang
Houston, Texas 77077, US
WANG, Jason
Houston, Texas 77042, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.