ELEKTRISCHER MINIATUR-BUCHSENKONTAKT
Brevet européen · EP4623488 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4623488
- Numéro de demande
- EP23801436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2023
- Publié
- 1 oct. 2025
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01R 13/11 (2006.01)H01R 13/193 (2006.01)H01R 24/86 (2011.01)
- Priorité
- EP 22209687 25.11.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/080869 06.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/110178 30.05.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 15.06.2026
- 7 mai 2026
Titulaire
- Titulaire
- LEMO SA, Champs-Courbes 28, 1024 Ecublens → LEMO SA, Chemin des Champs-Courbes 28, 1024 Ecublens
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.