MACHINE À INFUSER ÉLECTRIQUE COMPRENANT UN ACCESSOIRE D'INFUSION ÉQUIPÉ D'UN ORGANE DE PRÉHENSION

Brevet européen · EP4623764 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4623764
Numéro de demande
EP25158589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2025
Publié
1 oct. 2025
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2045
Prochaine annuité due
29 févr. 2028
Classes CIB
A47J 27/21 (2006.01)
A47J 31/20 (2006.01)
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
FR 2403080 27.03.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

SEB S.A.

112 Chemin du Moulin Carron Campus SEB, 69130 Ecully, FR

Inventeur

ALLEMAND, Bernard

69134 Ecully Cedex, FR

MANSEAU, Charles

69134 Ecully Cedex, FR

SMAL, Chloé

69134 Ecully Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.