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Brevet européen · EP4627572 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4627572
- Numéro de demande
- EP23805488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2023
- Publié
- 8 oct. 2025
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G10L 19/008 (2013.01)
- Priorité
- GB 202217884 29.11.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/080907 07.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/115052 06.06.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
VASILACHE, Adriana
33580 Tampere, FI
LAITINEN, Mikko-Ville
02130 Espoo, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.