VERFAHREN ZUR BEHANDLUNG EINES GARNS ODER EINES TEXTILS, DAS ELASTOMERE FASERN IN KOMBINATION MIT SYNTHETISCHEN POLYAMID- UND/ODER POLYESTERFASERN UMFASST
Brevet européen · EP4630480 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4630480
- Numéro de demande
- EP23828131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2023
- Publié
- 15 oct. 2025
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08J 11/08 (2006.01)C08J 11/14 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200025275 09.12.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/062290 06.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/121765 13.06.2024
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
DAL MORO, Anacleto
31030 Semonzo di Borsa del Grappa (TV), IT
ENDRIGHI, Alessandro
42123 Reggio Emilia (RE), IT
CECCHETTO, Michele
38067 Ledro (TN), IT
BERTOLLA, Maddalena
38065 Mori (TN), IT
MIRRI, Giorgio
1241 Kamnik, SI
GUERRA, Stefano
38062 Arco (TN), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.