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Brevet européen · EP4630662 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4630662
- Numéro de demande
- EP23824953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2023
- Publié
- 15 oct. 2025
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F01M 13/00 (2006.01)F01M 13/02 (2006.01)F01M 13/04 (2006.01)F02D 41/00 (2006.01)B01D 45/08 (2006.01)B01D 45/12 (2006.01)F02D 19/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 202218257 05.12.2022GB 202314608 22.09.2023
- Demande PCT
- PCT/GB2023/053139 05.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/121549 13.06.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
RANDLES, Thomas
Uttoxeter Staffordshire ST14 5JP, GB
ANTON, Vladimir
Uttoxeter Staffordshire ST14 5JP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.