COUTEAU DE CUISINE

Brevet européen · EP4633885 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4633885
Numéro de demande
EP23837378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2023
Publié
22 oct. 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B26B 3/02 (2006.01)
Priorité
FR 2213389 14.12.2022
Demande PCT
PCT/FR2023/051981 12.12.2023
Publication PCT
WO2024/126939 20.06.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

SEB S.A.

112 Chemin du Moulin Carron Campus SEB, 69130 Ecully, FR

Inventeur

PERRIER, Nicolas

69134 ECULLY CEDEX, FR

PLICHON, Stéphane

69134 ECULLY CEDEX, FR

SUCHET, Stéphane

69134 ECULLY CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.