SYSTEME ZUR ABGASVERSCHMUTZUNGSMINDERUNG

Brevet européen · EP4634577 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4634577
Numéro de demande
EP23848289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2023
Publié
22 oct. 2025
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F23J 15/00 (2006.01)
F23J 15/02 (2006.01)
Priorité
US 202263433399 P 16.12.2022
Demande PCT
PCT/US2023/084609 18.12.2023
Publication PCT
WO2024/130245 20.06.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.10.2026

  2. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

ECC Tec MSJ Incorporated

7420 Avenida Del Mar, Unit 2605, Boca Raton, Florida 33433, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

AKYILDIZ, Saban

Boca Raton, Florida 33433, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.