INSPEKTIONSSYSTEM FÜR TEXTILMASCHINEN

Brevet européen · EP4636685 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4636685
Numéro de demande
EP25168518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2025
Publié
22 oct. 2025
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2045
Prochaine annuité due
30 avr. 2028
Classes CIB
G06T 7/00 (2017.01)
Priorité
JP 2024067651 18.04.2024
JP 2025039516 12.03.2025
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toyota Jidoshokki

KABUSHIKI KAISHA TOYOTA JIDOSHOKKI

2-1, Toyoda-cho,, Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP

Inventeur

MATSUOKA, Daisuke

Aichi, 448-8671, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.