MAGNETISCH-INDUKTIVES DURCHFLUSSMESSGERÄT
Brevet européen · EP4639099 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4639099
- Numéro de demande
- EP23833626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2023
- Publié
- 29 oct. 2025
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01F 1/58 (2006.01)G01F 1/60 (2006.01)G01F 25/10 (2022.01)
- Priorité
- DE 102022134026 20.12.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/085595 13.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/132775 27.06.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
MEYER, Christoph
4127 Birsfelden
RÜFENACHT, Markus
4442 Diepflingen
SPAHLINGER, Andre
79415 Bad Bellingen, DE
TSCHAMBSER, Florent
68220 Hesingue, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.