ANREICHERUNG EINES ERZES MIT EINEM ODER MEHREREN SULFIDMINERALIEN

Brevet européen · EP4642575 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4642575
Numéro de demande
EP24791057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2024
Publié
5 nov. 2025
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B03D 1/002 (2006.01)
B03D 1/01 (2006.01)
B03D 1/018 (2006.01)
B03D 1/02 (2006.01)
B03D 1/08 (2006.01)
Priorité
ZA 202309022 26.09.2023
Demande PCT
PCT/IB2024/059053 18.09.2024
Publication PCT
WO2025/068822 03.04.2025
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Inventeur

NEL, Diderik, Johannes

0181 Pretoria, ZA

GROBLER, Elze

0169 Centurion, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.