HANDZAHNBÜRSTE MIT FLACHEM KOPF
Brevet européen · EP4643708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4643708
- Numéro de demande
- EP24174172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2024
- Publié
- 5 nov. 2025
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A46B 3/06 (2006.01)A46B 5/00 (2006.01)A46D 3/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 21.08.2026
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.