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Brevet européen · EP4643778 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4643778
Numéro de demande
EP25203595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2016
Publié
5 nov. 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/1486 (2006.01)
A61B 5/145 (2006.01)
Priorité
US 201562272983 P 30.12.2015
US 201662412100 P 24.10.2016
Divisionnaire de
EP24157579
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

HALAC, Jason

San Diego, 92121, US

GRAY, John Michael

San Diego, 92121, US

JOHNSTON, Neal Davis

San Diego, 92121, US

ENGLAND, Justen Deering

San Diego, 92121, US

SIMPSON, Peter C

San Diego, 92121, US

NEALE, Paul V.

San Diego, 92121, US

BLACKWELL, Jennifer

San Diego, 92121, US

WELLS, Marie Noel Brown

San Diego, 92121, US

PIRONDINI, Kenneth

San Diego, 92121, US

REINHARDT, Andrew Michael

San Diego, 92121, US

KEMPKEY, Mark Douglas

San Diego, 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.