ANORGANISCHE FASERMATTE
Brevet européen · EP4644672 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4644672
- Numéro de demande
- EP25195459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2023
- Publié
- 5 nov. 2025
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- D04H 1/4209 (2012.01)D04H 1/4274 (2012.01)D04H 1/488 (2012.01)D04H 1/732 (2012.01)D21B 1/12 (2006.01)D21B 1/32 (2006.01)D21C 5/02 (2006.01)D21H 13/36 (2006.01)D21H 13/40 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022197138 09.12.2022JP 2022197139 09.12.2022JP 2023086216 25.05.2023JP 2023086217 25.05.2023JP 2023150206 15.09.2023
- Divisionnaire de
- EP23869320
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
YAMAZAKI, Tomohisa
Takahama-shi, Aichi, 4441301, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.