LICHTBAND MIT INDIREKTKOMPONENTE

Brevet européen · EP4646553 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4646553
Numéro de demande
EP25710329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2025
Publié
12 nov. 2025
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2045
Prochaine annuité due
29 févr. 2028
Classes CIB
F21S 8/06 (2006.01)
F21V 21/02 (2006.01)
F21V 21/35 (2006.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 102024106071 01.03.2024
Demande PCT
PCT/EP2025/055421 27.02.2025
Publication PCT
WO2025/181284 04.09.2025
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 28.09.2026

  2. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

TRILUX GmbH & Co. KG

Heidestraße 4, 59759 Arnsberg, DE

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

SCHÖNERT, Marcel

59823 Arnsberg, DE

GANZER, Bernd

58675 Hemer, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.