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Brevet européen · EP4647978 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4647978
- Numéro de demande
- EP25175058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2025
- Publié
- 12 nov. 2025
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2045
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2028
- Classes CIB
- G06N 10/70 (2022.01)G06N 10/20 (2022.01)
- Priorité
- JP 2024077454 10.05.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
TOSHIO, Riki
Kawasaki-shi, 211-8588, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.