BATTERIEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4648191 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4648191
Numéro de demande
EP24216847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2024
Publié
12 nov. 2025
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2044
Prochaine annuité due
31 déc. 2027
Classes CIB
H01M 50/213 (2021.01)
H01M 10/613 (2014.01)
H01M 50/124 (2021.01)
H01M 10/643 (2014.01)
H01M 10/6551 (2014.01)
H01M 10/653 (2014.01)
H01M 50/107 (2021.01)
H01M 50/507 (2021.01)
Priorité
CN 202421012702 U 10.05.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 21.09.2026

  2. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

CALB Group Co., Ltd.

No.1 Jiangdong Road Jintan District, Changzhou City, Jiangsu Province, CN

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

ZHANG, Yongjie

Changzhou City, Jiangsu Province, CN

DU, Guoyi

Changzhou City, Jiangsu Province, CN

QI, Binwei

Changzhou City, Jiangsu Province, CN

LIU, Congyi

Changzhou City, Jiangsu Province, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.