PIQUET POUR CLÔTURE ÉLECTRIQUE

Brevet européen · EP4653648 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4653648
Numéro de demande
EP25176258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2025
Publié
26 nov. 2025
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2045
Prochaine annuité due
31 mai 2028
Classes CIB
E04H 17/00 (2006.01)
A01K 3/00 (2006.01)
E04H 17/12 (2006.01)
Priorité
FR 2404890 14.05.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Profilés de l'Ouest

149 Malakoff, 22940 Plaintel, FR

Inventeur

LE MAREC, Florent

22000 Saint-Brieuc, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.