AKTIVE DROSSELANORDNUNG UND STEUERSYSTEM
Brevet européen · EP4655209 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4655209
- Numéro de demande
- EP24702846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2024
- Publié
- 3 déc. 2025
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B64D 31/04 (2006.01)G01L 5/22 (2006.01)G05G 1/04 (2006.01)G05G 5/03 (2008.04)B64D 31/06 (2024.01)
- Priorité
- GB 202301049 25.01.2023EP 23275017 25.01.2023
- Demande PCT
- PCT/GB2024/050174 23.01.2024
- Publication PCT
- WO2024/156994 02.08.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
CATER, Marcus Edward
Rochester Kent ME1 2XX, GB
HOLLANDS, Robert David
Rochester Kent ME1 2XX, GB
MIHR, Jonathan Paul
Rochester Kent ME1 2XX, GB
DEE, Justin Mark
Rochester Kent ME1 2XX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.