MODULARE REGALHEBEAUSRÜSTUNG UND REGALHEBESYSTEM
Brevet européen · EP4655597 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4655597
- Numéro de demande
- EP24731235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2024
- Publié
- 3 déc. 2025
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01N 35/02 (2006.01)G01N 35/04 (2006.01)B65G 47/57 (2006.01)B65G 47/64 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023082836 19.05.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/062739 08.05.2024
- Publication PCT
- WO2024/240502 28.11.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
UNTERNAEHRER, Silvio
6343 Rotkreuz
SAKATA, Kentaro
Tokyo 105-6409, JP
SOENTGES, Stefan
71636 Ludwigsburg, DE
ARNOLD, Daniel
6343 Rotkreuz
HENNING, Jens
71636 Ludwigsburg, DE
TAKANO, Dai
Tokyo 105-6409, JP
HOLLANDER, Bauke Sjoerd
6343 Rotkreuz
TAKAHASHI, Masaki
Tokyo 105-6409, JP
KAEPPELI, Marcel
6343 Rotkreuz
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.