FÖRDEREINRICHTUNG
Brevet européen · EP4656033 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4656033
- Numéro de demande
- EP25176971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2025
- Publié
- 3 déc. 2025
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2045
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2028
- Classes CIB
- A01D 61/00 (2006.01)A01D 61/02 (2006.01)A01D 41/14 (2006.01)
- Priorité
- IT 202400011998 27.05.2024
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
DOMINONI, Massimo
I-26010 Camisano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.