KUNSTSTOFFWELLROHR FÜR KLIMA-UND/ODER LÜFTUNGSTECHNIK
Brevet européen · EP4656922 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4656922
- Numéro de demande
- EP25176729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2025
- Publié
- 3 déc. 2025
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2045
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2028
- Classes CIB
- F16L 11/12 (2006.01)F16L 11/11 (2006.01)B29C 48/00 (2019.01)B29C 48/09 (2019.01)B29C 48/13 (2019.01)B29C 48/21 (2019.01)B29C 48/30 (2019.01)B23C 3/20 (2006.01)B23C 3/30 (2006.01)F24F 13/02 (2006.01)H02G 3/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 24178263 27.05.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
Koßner, Hubert
97523 Schwanfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.