AUFZUGANLAGE
Brevet européen · EP4658597 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4658597
- Numéro de demande
- EP24701690
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2024
- Publié
- 10 déc. 2025
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B66B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 23153876 30.01.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/051589 24.01.2024
- Publication PCT
- WO2024/160610 08.08.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.