LICHTEMITTIERENDE VORRICHTUNG MIT VARIABLEM LICHTSTRAHLWINKEL

Brevet européen · EP4658946 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4658946
Numéro de demande
EP24701246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2024
Publié
10 déc. 2025
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F21S 4/26 (2016.01)
Priorité
EP 23154524 01.02.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/051783 25.01.2024
Publication PCT
WO2024/160649 08.08.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Signify Holding B.V.

High Tech Campus 48, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

BURKE, Oliver, Francis

5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.